Informations légales et droit de diffusion

L'ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images (…) est interdite sauf autorisation expresse et préalable du CEA. Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable du CEA.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le CEA se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous consulter (voir Contacts ci-dessous). De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "CEA" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du CEA.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable du directeur de publication.

Directeur de la publication : Robert Vautard

Editeur :	LSCE CEA Orme des Merisiers Bâtiment 701 91191 Gif-sur-Yvette cedex 01 69 08 77 11
Hébergeur :	CNRS Délégation régionale Ile-de-France Sud Avenue de la Terrasse 91198 Gif-sur-Yvette cedex 01 69 82 30 30

Aucune donnée personnelle n'est collectée, cédée à des tiers ou utilisée à votre insu. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
CEA/Direction de la communication - Centre d'études de Saclay 91191 Gif-sur-Yvette cedex

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr).

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Contacts :
Pour toute demande d'information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies, vous pouvez contacter :

Webmestre :

Alain Mazaud
LSCE - CEA Orme des Merisiers
91191 Gif-sur-Yvette Cedex

Responsable éditorial :

Robert VAUTARD
LSCE - CEA Orme des Merisiers
91191 Gif-sur-Yvette Cedex